Le traitement de TVA correct dépend de qui achète et du lieu de livraison des produits, et non du lieu où se trouve votre entreprise. En résumé : une entreprise disposant d’un numéro de TVA de l’UE valide qui reçoit la marchandise dans l’UE est généralement facturée en autoliquidation à 0% ; un acheteur sans numéro de TVA de l’UE valide, ou une livraison à un particulier, paie le taux de TVA local du pays de destination ; la marchandise livrée hors de l’UE est traitée comme une exportation à 0%, les éventuels droits étant gérés à destination.

Si vous détenez un numéro de TVA de l’UE valide et que la marchandise est livrée dans l’UE, nous facturons normalement en autoliquidation à 0%, et vous déclarez la TVA dans votre propre déclaration. Nous vérifions le numéro avant de l’appliquer. La seule exception à connaître est la livraison en Estonie même, où la TVA nationale de notre pays s’applique au lieu de l’autoliquidation. Nous indiquons toujours quel traitement nous avons retenu et pourquoi.

C’est le malentendu le plus fréquent et le plus coûteux, il vaut donc la peine d’être clair. Être une entreprise hors de l’UE ne rend pas une livraison dans l’UE exonérée. Si la marchandise est livrée dans l’UE, la TVA locale est due au taux du pays de destination, quel que soit le lieu d’immatriculation de votre entreprise. Le taux zéro s’applique à une exportation réelle, c’est-à-dire des marchandises qui quittent physiquement l’UE. Nous vous indiquons exactement ce qui s’applique avant tout engagement, car corriger cela plus tard coûte cher.

Non. Vous n’avez pas besoin de vous immatriculer à la TVA dans un pays européen pour passer commande chez nous. Nous gérons le traitement de la TVA de notre côté et émettons une facture conforme pour vos archives. C’est en grande partie l’intérêt de travailler avec un seul partenaire européen : la mécanique fiscale transfrontalière repose sur nous, pas sur vous, que vous commandiez depuis l’intérieur ou l’extérieur de l’UE.

Non. L’UE est une union douanière unique : les marchandises circulant entre États membres le font sans déclaration en douane ni droits d’importation. C’est ce qui rend simples les campagnes européennes multipays dès lors que vous passez par un partenaire situé dans l’union. La douane n’intervient que lorsque les marchandises franchissent la frontière extérieure de l’UE, par exemple une livraison au Royaume-Uni, en Suisse ou en Norvège.

Nous livrons régulièrement ces marchés. Comme ils sont hors de l’union douanière de l’UE, l’envoi est traité comme une exportation : la marchandise part avec les documents adéquats, et des droits d’importation ou taxes locales peuvent être dus à destination. Nous discutons des conditions avec vous à l’avance, notamment si les droits sont réglés à la livraison ou facturés séparément, afin que le destinataire ne se voie pas imposer un frais inattendu. Si un numéro EORI est nécessaire pour le mouvement, nous vous l’indiquons.

Un numéro EORI est un identifiant utilisé en douane lorsque des marchandises franchissent la frontière de l’UE, dans un sens comme dans l’autre. Pour les livraisons qui restent dans l’UE, vous n’en aurez pas besoin. Pour les importations ou exportations franchissant la frontière de l’UE, la nécessité d’un tel numéro, et à qui il appartient, dépend du montage et de la destination. Nous disposons de notre propre EORI pour les mouvements que nous gérons, et lorsque vous en avez besoin d’un, nous vous le signalons tôt plutôt qu’à la frontière, pour que rien ne soit bloqué.

Le temps de production est le même quelle que soit la destination ; c’est le dernier tronçon de livraison qui varie. Les livraisons en Europe centrale et occidentale sont généralement les plus rapides et les plus prévisibles. L’Europe du Sud, les régions reculées et les îles peuvent prendre plus de temps et sont plus exposées aux variations des transporteurs locaux, et les périodes de pointe autour des grandes fêtes ajoutent du temps partout. Nous intégrons des délais de livraison réalistes à chaque devis, pas optimistes, et si vous avez une échéance ferme, nous planifions tout le calendrier à rebours à partir d’elle.

Oui, et nous le faisons souvent, mais ces livraisons récompensent la planification. Les stands, hôtels, centres de congrès et lieux avec services ont chacun leurs règles sur le moment où la marchandise peut arriver, qui peut en accuser réception et où elle est conservée jusqu’à ce que vous en ayez besoin. Plus tôt vous nous donnez l’adresse complète, un contact sur place et un téléphone local, plus tout se déroule sans accroc. Indiquez-nous la date à laquelle tout doit être en main et nous remontons le calendrier à partir d’elle, en ajoutant l’express lorsque le délai est serré, à condition de l’organiser avant l’expédition.

Une commande passe en production une fois le fichier validé par écrit et le paiement encaissé, ce qui protège votre échéance et verrouille la spécification. Vous recevrez une facture claire et détaillée indiquant le traitement de TVA correct en entier, adaptée à votre service financier et à tout audit interne. Si votre processus exige des références particulières, un numéro de bon de commande ou des coordonnées de facturation précises, dites-le nous et nous veillons à ce qu’elles figurent sur les documents.