Des articles promotionnels produits en Europe, livrés dans 100 marchés, avec les calculs d’importation déjà sur le devis.

En bref : Non, lorsque la marchandise quitte l’UE : notre facture d’exportation indique 0 % de TVA et nous conservons la preuve d’exportation qui le justifie. Mais l’exonération suit la marchandise, pas votre entreprise. Une société hors UE qui fait livrer de la marchandise dans l’UE, à un événement à Berlin ou un bureau à Madrid, réalise une livraison dans l’UE et est taxée en conséquence.

• Livré hors UE : 0 % de TVA européenne sur notre facture, quel que soit le lieu d’enregistrement de votre entreprise. La TVA ou TPS à l’importation de votre destination la remplace et est estimée au devis.
• Livré dans l’UE à un client hors UE : avec le numéro de TVA européen valide de l’entité réceptrice, 0 % en autoliquidation ; sans numéro, TVA locale du pays de destination via le guichet unique, de 17 % au Luxembourg à 27 % en Hongrie. Une adresse hors UE sur la facture n’exonère pas une livraison à Paris.
• Royaume-Uni : facturé par notre société britannique avec 20 % de TVA britannique, ou export UE à 0 % avec douane britannique gérée.
• Suisse et Norvège : export UE à 0 %, TVA d’importation locale de 8,1 % et 25 % respectivement, prépayée en DDP.
• Campagnes multi-tronçons : chaque destination est taxée selon ses propres règles au sein d’une même commande, avec facturation séparée par entité si votre équipe financière le souhaite.

L’endroit où la marchandise est livrée décide de la taxe. L’endroit où la facture est envoyée, non. C’est le malentendu le plus fréquent de la marchandise transfrontalière, et nous préférons l’écrire ici que l’expliquer après un contrôle.

En bref : Les droits dépendent de trois éléments que nous déclarons pour chaque ligne : le code SH, le pays d’origine et la valeur en douane. La TVA ou TPS à l’importation est ensuite perçue sur la valeur plus les droits, au taux de votre destination. Nous estimons les trois au devis, et l’origine est ce qui surprend : elle suit l’usine, pas l’entrepôt.

• Les accords commerciaux suppriment les droits lorsque la marchandise y est admissible. L’UE a des accords préférentiels avec le Canada (AECG), le Japon, la Corée du Sud, Singapour, le Vietnam, la Nouvelle-Zélande, le Royaume-Uni, la Suisse et la Norvège, la Turquie (union douanière), les Balkans occidentaux, l’Ukraine, le Mexique, le Chili, la Colombie et le Pérou, l’Égypte, le Maroc, la Tunisie et l’Afrique du Sud, entre autres. La marchandise fabriquée dans l’UE y entre généralement en franchise avec une déclaration d’origine sur notre facture.
• Là où aucun accord n’est en vigueur à l’heure où nous écrivons, États-Unis, Australie, pays du Golfe, Inde, Chine et Brésil entre autres, le tarif ordinaire s’applique à toute origine : pour les catégories promotionnelles, généralement de 0 % à 20 %, le textile en haut de la fourchette.
• La marchandise fabriquée en Asie et expédiée depuis l’Europe paie le tarif ordinaire dans tous les marchés, accord ou pas. Une grande part du catalogue promotionnel est fabriquée en Asie même sous des marques européennes ; nous marquons donc l’origine par ligne et orientons vers des options fabriquées dans l’UE quand la franchise compte.
• Taux de taxe à l’importation que vous rencontrerez : 5 % de TPS au Canada, 10 % en Australie et au Japon, 15 % en Nouvelle-Zélande, en Afrique du Sud et en Arabie saoudite, 5 % aux Émirats, 9 % à Singapour, 16 % au Mexique, 20 % en Turquie ; les États-Unis n’ont pas de TVA fédérale, seulement des droits et, le cas échéant, une taxe de vente de l’État. Les entreprises inscrites récupèrent généralement la TVA ou TPS à l’import ; les États-Unis, qui n’en ont pas, font exception.
• Le seuil de minimis est rarement votre ami : l’exemption américaine de 800 dollars a pris fin pour les importations commerciales en 2025, celle du Canada est de 20 dollars canadiens, et la plupart des marchés taxent les envois commerciaux dès la première unité. Planifiez chaque commande comme taxable.

Chaque chiffre du devis est une estimation fondée sur le classement, l’origine et la valeur que nous déclarons ; la douane de destination fixe les montants définitifs. Nous ne sous-évaluons pas, ne redécrivons pas et ne fractionnons pas les envois pour contourner des seuils, et nous déclinons poliment quand on nous le demande.

En bref : Choisissez le DDP pour une seule facture et rien à payer à la porte ; choisissez le DAP si vous avez un courtier et une inscription d’importateur et voulez réclamer vous-même la taxe à l’import. Les deux sont des termes de livraison des Incoterms 2020 ; la différence est qui agit et paie à la douane de destination. Le terme est décidé avant l’expédition et jamais renégocié à l’arrivée, et le DDP n’est pas disponible pour toutes les destinations.

Pourquoi le DDP est parfois impossible, franchement :

• Lois d’importateur local : plusieurs marchés exigent que l’importateur officiel soit une société enregistrée localement. Le Brésil, l’Inde, la Chine, l’Arabie saoudite et les Émirats sont les exemples habituels ; le DDP au sens strict n’y peut légalement exister et nous chiffrons le DAP avec les frais d’importation estimés, ou travaillons avec l’importateur local que vous désignez.
• Pas de partenaire de dédouanement : dans une poignée de destinations, nos courtiers n’offrent pas le prépaiement des droits, ou seulement au-dessus ou en dessous de certaines valeurs.
• Catégories réglementées : électrique, batteries, textiles et produits pour enfants peuvent exiger des licences ou inscriptions d’importateur que seule une entité résidente peut détenir.
• Valeur de l’envoi : des valeurs très élevées peuvent dépasser ce qu’un courtier de transporteur avance ; nous organisons alors le DAP avec votre courtier ou un transitaire dédié.

En DDP, l’exportateur ou son courtier est souvent l’importateur officiel, de sorte que la TVA à l’import payée pour vous n’est pas récupérable par vous. Quand la récupération compte et que la destination le permet, nous montons le DDP en gardant votre entreprise comme importateur avec votre autorisation. Sinon, le DAP est la recommandation honnête.

L’express est une décision distincte de l’Incoterm et doit aussi être prise avant l’expédition. Nous ne chiffrons pas EXW, FOB ni CIF pour la marchandise : ils dispersent la responsabilité entre trois parties et conviennent au commerce de conteneurs entre professionnels de la logistique, pas à une campagne de marque.